AVIS DE CONFIDENTIALITÉ

Nous estimons votre société et nous connaissons l'importance que revêt la confidentialité pour vous. Nous avons donc rédigé le présent Avis de confidentialité pour vous informer des données que nous recueillons quand vous visitez ce site internet (« Site internet »), ce que nous en faisons et comment vous pouvez exercer vos droits à la confidentialité.

Qui sommes-nous ?

Nous fournissons des impressions de qualité d'œuvres d'art, de posters, de vos images et d'autres produits imprimés et de décoration. Art.com, Inc. est la société mère dont le siège social est situé aux États-Unis. En Europe, le site internet est opéré par Art & Allposters International B.V., une filiale néerlandaise.

Quelles données personnelles recueillons-nous ?

Les données que vous nous fournissez

Certaines sections de notre site internet peuvent vous demander de fournir des données personnelles : par exemple, nous demandons d'indiquer votre nom, vos coordonnées et vos informations de paiement pour l'achat d'un produit d'impression ou pour configurer un compte en ligne, ou nous demandons votre adresse électronique pour vous abonner à un bulletin d'informations ou pour nous envoyer des requêtes.

Les données personnelles que nous vous demandons d'indiquer, et la raison de notre demande, vous seront dévoilées au moment de la demande.

Les données que nous recueillons automatiquement

Lors de vos visites sur notre site internet, nous pouvons recueillir certaines données automatiquement sur votre appareil. Les informations que nous recueillons automatiquement peuvent inclure votre adresse IP, le type de navigateur, l'URL du site internet précédemment visité, votre FAI, le système d'exploitation et d'autres informations techniques. Nous pouvons également recueillir des informations sur les interactions de votre appareil avec notre site internet, y compris les pages visitées et les liens activés.

La collecte de ces informations nous permet de mieux diagnostiquer les problèmes avec notre serveur et d'administrer notre site internet, ainsi que de comprendre les visiteurs, savoir d'où ils viennent et quel contenu les intéresse. Ces informations nous aident dans le merchandising et le développement de la conception et de la mise en page du site internet. Certaines de ces informations peuvent être recueillies avec des cookies et d'autres technologies de suivi similaires, comme exposé au chapitre « Cookies et autres technologies de suivi » ci-dessous

Que faisons-nous de vos données personnelles ?

En aucun cas nous ne louons, commercialisons ou partageons votre adresse ou votre adresse électronique auprès d'autres entreprises dans un but commercial sans votre accord. Nous pouvons utiliser les informations recueillies via notre site internet pour diverses raisons, par exemple :

  • pour fournir, gérer, optimiser et actualiser le site internet, ainsi que nos produits et services ;
  • pour traiter, effectuer et fournir des mises à jour sur les commandes ;
  • pour configurer des comptes en ligne ;
  • pour vous envoyer des communications marketing qui pourraient vous intéresser, si vous l'avez accepté dans vos préférences, et, si vous bénéficiez d'offres spéciales proposées par nos partenaires, pour envoyer vos coordonnées à nos partenaires (avec votre accord) ;
  • pour l'assistance à la clientèle, pour traiter vos requêtes en ligne, pour vous fournir des informations et accéder aux ressources ou services que vous nous avez demandés ;
  • pour optimiser la mise en page, la navigation et le contenu de notre site internet ;
  • pour identifier les éventuels problèmes affectant le serveur ou autres problèmes informatiques ou de réseau ;
  • pour compiler des statistiques sur les schémas de trafic des clients et l'utilisation du site, afin de mieux identifier les préférences de nos visiteurs ; et
  • pour d'autres objectifs commerciaux licites, comme l'amélioration de nos produits et services, ainsi que d'autres finalités légitimes dont nous avertirons nos utilisateurs et nos clients.

Nous ne traitons les données personnelles que selon des méthodes compatibles avec l'objectif de la collecte, ou pour les finalités que vous autoriserez ultérieurement. Avant l'utilisation de vos données personnelles dans un objectif différent de celui mentionné lors de la collecte, ou dans un objectif que vous avez autorisé ultérieurement, vous aurez la possibilité de révoquer votre autorisation.

Avec qui partageons-nous ces données ?

Nous pouvons partager et dévoiler vos données personnelles à des tiers dans les circonstances suivantes :

  • Au sein du groupe Art.com dans les objectifs présentés dans le présent Avis.
  • À des vendeurs et fournisseurs de services tiers qui doivent accéder à vos données personnelles pour aider à la fourniture du site internet, de nos produits et services, et d'autres fonctions liées à l'activité. Par exemple, nous sommes partenaires avec un ou plusieurs fournisseurs de traitement des cartes de crédit, pour nous aider à traiter vos paiements. Nous collaborons avec des tiers qui proposent des services de vérification de crédit permettant d’examiner la solvabilité de certains utilisateurs afin de gérer nos risques et de nous aider à éviter d’envoyer des commandes aux utilisateurs qui ne peuvent pas se permettre de payer. Nous pouvons également collaborer avec des fournisseurs de services tiers qui nous aident à créer des campagnes par courriers électroniques ciblées, mettre en place et préparer des offres personnalisées ou formuler des recommandations concernant des produits ou des achats en particulier. Toutefois, ces entreprises ne conservent, ne partagent, ne stockent et n'utilisent pas vos données personnelles dans d'autres objectifs.
  • Nous pouvons également être amenés à dévoiler vos informations à des tiers : (a) quand la loi l'exige, sur ordonnance d'un tribunal ou sur autorisation judiciaire, (b) en réponse à la demande licite d'une autorité publique, y compris dans le but de se conformer à des normes de sécurité nationale et de maintien de l'ordre ; (c) en relation avec la vente, le transfert, la fusion, la faillite, la restructuration ou toute autre réorganisation d'une entreprise ; (d) pour protéger ou défendre nos droits, intérêts ou propriétés ou ceux de tiers ; (e) pour enquêter sur tout méfait en lien avec le site internet ou nos services ; (f) pour protéger les intérêts vitaux d'un individu.
  • Avec un acheteur existant ou potentiel (et ses représentants et conseillers) dans le cadre d’un achat, d’une fusion ou d’une acquisition effectifs ou envisagés de toute partie de notre entreprise, sous réserve que nous informions l’acheteur qu’il doit utiliser vos données personnelles uniquement aux fins décrites dans le présent avis de confidentialité.
  • À toute autre personne avec votre accord.

Fondement juridique applicable au traitement de vos données personnelles (visiteurs/clients de l’EEE uniquement)

Si vous êtes un visiteur/client situé dans l’Espace économique européen (« EEE »), notre fondement juridique en ce qui concerne la collecte et l’utilisation des données personnelles décrites ci-dessus dépendra des données personnelles concernées et du contexte spécifique dans lequel nous les recueillons. Nous recueillerons normalement vos données personnelles uniquement lorsque nous disposerons de votre autorisation de le faire, lorsque nous aurons besoin de ces données personnelles pour conclure un contrat avec vous ou lorsque le traitement sera dans nos intérêts commerciaux légitimes. Dans certains cas, nous pouvons également avoir l’obligation juridique d’obtenir des données personnelles de votre part.

Si nous vous demandons de fournir des données personnelles pour nous conformer à une exigence juridique ou pour conclure un contrat avec vous, nous le ferons clairement au moment opportun et vous indiquerons si la communication de vos données personnelles est obligatoire ou non (ainsi que les conséquences possibles si vous ne communiquez pas vos données personnelles). De même, si nous recueillons et utilisons vos données personnelles en nous fondant sur nos intérêts légitimes, nous vous ferons clairement savoir, au moment opportun, quels sont ces intérêts légitimes.

Si vous avez des questions ou avez besoin de plus amples renseignements concernant le fondement juridique d’après lequel nous recueillons et utilisons vos données personnelles, veuillez communiquer avec nous aux coordonnées indiquées sous la section « Comment nous contacter » ci-dessous.

Cookies et autres technologies de suivi

À l'instar de tous les sites de commerce électronique, nous utilisons des « cookies ». Les cookies sont une petite quantité d'informations stockées sur votre ordinateur par votre navigateur internet. Bien que nos cookies n'archivent aucune de vos données personnelles, ils nous permettent de conserver les articles dans votre panier entre vos visites ou durant la même visite, et vous offrent une expérience utilisateur plus personnalisée.

C'est à vous de décider si vous souhaitez que votre serveur internet accepte les cookies ou non. La section « Aide » de la barre d'outils sur la plupart des navigateurs vous indiquera comment empêcher votre navigateur d'accepter de nouveaux cookies, comment être averti de la réception d'un nouveau cookie ou comment désactiver totalement les cookies. Vous pouvez aussi désactiver ou supprimer des données similaires utilisées par les extensions de votre navigateur, tels que les Flash cookies, en modifiant les réglages des extensions ou en visitant le site internet du fabricant.

Cependant, comme les cookies vous permettent de profiter de certaines fonctions et certains services, nous vous conseillons de les laisser activés. Par exemple, si vous bloquez nos cookies, vous ne pourrez pas ajouter des articles à votre panier, procéder au paiement ou utiliser les services qui nécessitent votre identification. Si vous n'avez pas modifié les réglages de votre ordinateur, votre navigateur accepte probablement déjà les cookies.

Nous utilisons un fournisseur de services tiers pour placer nos publicités sur internet et parfois sur notre site internet. Ils sont susceptibles de recueillir des informations anonymes sur vos visites sur notre site internet et sur votre interaction avec nos produits et services. Ils peuvent également utiliser des informations sur vos visites sur ce site ou d'autres sites internet pour cibler les publicités présentant des marchandises ou des services.

Ces informations anonymes sont collectées par pixel-espion, qui est la technologie industrielle normalisée utilisée par la plupart des grands sites internet. Aucune donnée personnelle n'est collectée ou utilisée lors de ce processus. Ces informations excluent votre nom, numéro de téléphone, adresse, adresse électronique ou toute autre information d'identification de l'utilisateur. Si vous souhaitez de plus amples informations sur cette pratique et connaître vos possibilités de refuser l'utilisation de ces informations anonymes par notre fournisseur de services tiers, cliquez ici. Pour en savoir plus sur les pratiques de marketing en ligne et les technologies qui les prennent en charge, visitez le site internet de Network Advertising Initiative en cliquant ici.

Pour en savoir plus sur les cookies que nous utilisons et comment les désactiver, cliquez ici.

Transferts internationaux de données

Vos données personnelles peuvent être archivées et traitées dans n'importe quel pays où nous sommes présents ou engageons des fournisseurs de services, et elles peuvent donc être transférées vers des pays tiers, y compris les États-Unis, qui peuvent être soumis à des règles de protection des données différentes de celles en vigueur dans votre pays. Lorsque nous le faisons, notre collecte, notre archivage et notre usage de vos données personnelles ont lieu en accord avec les objectifs définis dans le présent Avis.

En particulier, nous pouvons transférer vos données personnelles et non personnelles à Art.com, Inc. pour leur archivage aux États-Unis.

Bouclier de protection de la vie privée UE-États-Unis et Suisse-États-Unis

Lors du transfert de données personnelles de l’EEE et de la Suisse vers les États-Unis, Art.com, Inc. adhère au bouclier de protection de la vie privée UE-États-Unis et Suisse-États-Unis défini par le ministère du Commerce des États-Unis (U.S. Department of Commerce). Art.com, Inc. certifie adhérer aux principes du bouclier de protection de la vie privée et s’engage à les appliquer à toutes les données personnelles qu’elle traite en se fondant sur le bouclier.

Dans l’objectif de se conformer au bouclier de protection de la vie privée, Art.com, Inc. est soumis au pouvoir d’enquête et d’exécution de la commission américaine du commerce (U.S. Federal Trade Commission).

Pour en savoir plus sur le bouclier de protection de la vie privée, et pour consulter la certification d’Art.com, Inc., visitez le site internet Privacy Shield de l’U.S. Department of Commerce à l’adresse suivante : https://www.privacyshield.gov

Si Art.com, Inc. a reçu vos données personnelles aux États-Unis et les transfère à un agent ou à un fournisseur de services tiers pour leur traitement, et si cet agent ou fournisseur traite vos données personnelles de manière non conforme aux principes du bouclier de protection de la vie privée, Art.com, Inc. en porte la responsabilité sauf si nous pouvons prouver que nous ne sommes pas responsables de l’événement entraînant le préjudice.

Vous pouvez nous adresser vos questions ou réclamations concernant l’usage ou la divulgation de vos données personnelles à l’adresse privacy@art.com. Nous enquêterons et réglerons les réclamations ou litiges concernant l’usage des données personnelles sous quarante-cinq (45) jours à compter de la réception de votre réclamation.

Art.com, Inc. s’est également engagé à coopérer avec le panel d’autorités européennes chargées de la protection des données (APD UE) et avec le Préposé fédéral à la protection des données et de l’information (PFPDI) pour la résolution des plaintes concernant le bouclier de protection de la vie privée. Les coordonnées des APD UE sont ici.

Vous aurez peut-être la possibilité de demander un arbitrage exécutoire pour le règlement de votre plainte. Pour en savoir plus sur le programme d'arbitrage exécutoire concernant le bouclier de protection de la vie privée, voir https://www.privacyshield.gov/article?id=ANNEX-I-introduction.

Pour savoir comment avoir accès, rectifier ou supprimer vos données personnelles, si elles sont inexactes ou violent le bouclier de protection de la vie privée, reportez-vous à l'Article 9 ci-dessous « Vos droits sur la protection des données ».

Comment protégeons-nous vos données ?

La sécurité de vos données personnelles nous tient à cœur.

Lorsque vous saisissez des informations sensibles, comme un numéro de carte de crédit, sur nos formulaires d'inscription ou de commande, nous chiffrons ces informations grâce à la technologie secure socket layer (SSL). Pour les achats effectués en ligne à l'aide de cartes de crédit, nous archivons votre numéro de carte de crédit sous forme cryptée pendant un laps de temps limité, et nos employés n'ont pas accès à ces informations. Nous n'archivons pas les données de PIN ou codes de sécurité à trois chiffres.

Nous appliquons des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées visant à protéger vos données personnelles de la perte, de l'abus et d'un accès non autorisé, de la divulgation, de l'altération et de la destruction, à la fois pendant la transmission et après réception. Toutefois, aucune méthode de transmission via internet ou d'archivage électronique n'est fiable à 100 %. Par conséquent, nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.

Vos droits et vos choix sur la protection des données Vous disposez des droits suivants :

  • Si vous souhaitez accéder à, rectifier, mettre à jour ou demander la suppression de vos données personnelles, vous pouvez le faire à tout moment en nous contactant aux coordonnées indiquées à l'article ci-dessous intitulé « Comment nous contacter ? ». Vous pouvez rectifier de nombreuses informations de votre compte en vous y connectant.
  • Vous avez le droit de vous plaindre auprès d'une autorité de protection des données sur notre collecte et l'usage que nous faisons de vos données personnelles. Les coordonnées des autorités responsables de la protection des données dans l'EEE, en Suisse et dans certains pays non européens (y compris les États-Unis et le Canada) sont disponibles ici.

Vous avez le droit à tout moment de vous désabonner des communications marketing que nous vous envoyons. Vous pouvez exercer ce droit en cliquant sur le lien « désinscription » dans les courriels marketing que vous recevez. Vous pouvez aussi nous contacter à l'adresse privacy@art.com. Veuillez indiquer votre nom complet, votre adresse électronique et votre adresse postale. Notez que la suppression de votre adresse de nos listes de marketing peut prendre jusqu'à trois jours ouvrés et que pendant cette période, il est possible que vous receviez toujours des communications liées au service client.

Nous traitons toutes les demandes que nous recevons des particuliers souhaitant exercer leurs droits à la protection des données, en accord avec les lois de protection des données en vigueur.

Conservation des données

Nous conservons vos données personnelles pour la durée nécessaire à l'exécution des objectifs présentés dans le présent Avis, sauf si une période de conservation plus longue est requise ou autorisée par la loi pour des motifs légaux, fiscaux, réglementaires ou autres.

Quand nous n'avons plus de besoin commercial légitime de traiter vos données personnelles, nous les supprimons ou nous les anonymisons ou, si c'est impossible (par exemple, quand vos données ont été enregistrées dans des archives de sauvegarde), nous les archivons de manière sécurisée et nous les isolons de tout traitement, jusqu'à ce que leur suppression soit possible.

Confidentialité des données concernant les enfants

Nos services s'adressent aux utilisateurs de 18 ans et plus. Nous ne recueillons et n'utilisons donc aucune donnée personnelle provenant de personnes dont nous savons qu'elles ont moins de 18 ans. En outre, nous supprimons de notre base de données toute information que nous savons provenir d'une personne de moins de 18 ans.

Modifications de notre politique de confidentialité

En cas de modification de notre politique de confidentialité, nous publions la nouvelle version sur notre site internet, qui devient effective dès sa publication. La nouvelle politique s'applique aux utilisateurs actuels et passés du site internet et remplace toute politique antérieure divergente. Nous vous encourageons à vérifier cette page régulièrement pour vous assurer d'être au courant des dernières modifications.

Comment nous contacter ?

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant l'usage ou la divulgation de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter en envoyant un courriel à privacy@art.com ou en nous écrivant à :

US Privacy
2100 Powell Street, 10e étage
Emeryville, CA 94608

EU Privacy
De Voorde 40, 5807EZ Oostrum lb, Pays-Bas

Veuillez noter que conformément à la législation européenne sur la protection des données, Art & Allposters International B.V. est le contrôleur de vos données personnelles en ce qui concerne les interactions avec nos sites internet européens et les achats effectués sur ces derniers.

Dernière mise à jour le 24 mai 2018